Jean-Marie Dumont


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DUMONT Jean-Marie
commandant divisionnaire fonctionnel de police
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
attribution
14 Septembre 201814/09/2018
De: Dumont (Jean-Marie, Nestor)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 11 novembre 1996
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
09 Novembre 201009/11/2010
De: Dumont (Jean-Marie)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace)
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
16 décembre 2005
modifié fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Concours sur programme PSI
Elèves français
Groupe:
ecole
admission
07 Mai 200807/05/2008
De: Dumont (Jean-Marie)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2004 les capitaines de police
Groupe:
promotion
09 Février 200509/02/2005
De: Jean-Marie Dumont
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Meaux
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Meaux"
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Dumont (Jean-Marie, Jacky, Christian)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Prytanée national militaire
Garçons du groupe 1
Groupe:
admission
10 Août 200110/08/2001
De: Dumont (Jean-Marie)
Objet:
pour exercer leur fonction
au titre de la deuxième liste des fonctions d'assesseur des juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Meaux
Assesseur titulaire
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Meaux"
désignation
29 Février 200029/02/2000
De: Dumont (Jean-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1998 les lieutenants de police
Gervreau-Breuillac
promotion
03 Septembre 199803/09/1998
De: Dumont (Jean-Marie)
direction nationale d'interventions domaniales
Objet:
avec leur grade, aux directions
Groupe:
affectation
14 Mai 199814/05/1998
De: Jean-Marie Dumont
directeurs départementaux des impôts
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
12 Février 199812/02/1998
De: Jean-Marie Dumont
directeurs départementaux des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
08 Février 199808/02/1998
De: Dumont (Jean-Marie)
secrétaire général honoraire du Gaz de France ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Dumont (Jean-Marie, Nestor)
infanterie
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Jean-Marie Dumont
directeurs départementaux des impôts
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
05 Septembre 199705/09/1997
De: Dumont (Jean-Marie)
services centraux
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1997-03-01"
nomination
07 Mai 199707/05/1997
De: Dumont (Jean-Marie, Nestor)
capitaine, infanterie ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Dumont (Jean-Marie)
directeur divisionnaire, adjoint au chef du bureau III A 1
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement foncier
IV. -
représentants du ministre délégué au budget
a) Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Dumont (Jean-Marie)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Meaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Meaux"
suppleant
désignation
22 Décembre 199522/12/1995
De: Dumont (Jean-Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Dumont (Jean-Marie, Nestor)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Launay, (Patrick, Pierre, Louis), train
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
nomination
06 Juillet 199006/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.